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Marques déposées par la société GAEC DE VAUXELLES
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Albert PIROUTET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Albert PIROUTET
GAEC DE VAUXELLES

Numéro de dépôt :
3371942
Date de dépôt :
18/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2015
Albert PIROUTET de GAEC DE VAUXELLES

Présentation de la marque Albert PIROUTET

Déposée le 18 juillet 2005 par la société GAEC DE VAUXELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Albert PIROUTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la société GAEC DE VAUXELLES domicilié(e) Vauxelles,39600 MONTIGNY LES ARSURES - 39600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 069 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DE VAUXELLES Valérie TISSOT domicilié(e) Vauxelles,39600 MONTIGNY LES ARSURES - 39600 - France.

La marque Albert PIROUTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Albert PIROUTET est expirée depuis le 18 juillet 2015.

GAEC DE VAUXELLES a également déposé les autres marques suivantes : Jean-Louis TISSOT , DOMAINE DE LA MIRODE


GAEC DE VAUXELLES - Vauxelles,39600 MONTIGNY LES ARSURES - 39600 - France - SIREN 395069578


GAEC DE VAUXELLES Valérie TISSOT - Vauxelles,39600 MONTIGNY LES ARSURES - 39600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Vins et spiritueux.